Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) C.A.R.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.A.R.E domicilié(e) 18-22 RUE BERNARD, 93012 BOBIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERNARD MANNET - France.
La marque POMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.A.R.E. (S.A.) - 18-22 RUE BERNARD, 93012 BOBIGNY CEDEX - France - SIREN 301291720
MR BERNARD MANNET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Appareils de rééducation. Vélo, tricycles, monoroue. Articles de gymnastique, et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Appareils de musculation.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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